des agents du Département des Alpes de Haute-Provence

Article

Pas de projet éolien du côté de chez Proust

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2690/44, du 13 novembre au 19 novembre 2023)

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Article

Pollution sonore : les collectivités ne peuvent plus faire la sourde oreille

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2689/43, du 6 novembre au 12 novembre 2023)

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Article

Contentieux. Le passage devant le juge n'est plus une fatalité [dossier]

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2688/42, du 30 octobre au 5 novembre 2023)

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Article

Grand Age. Téléassistance : les interventions inutiles à la charge des Sdis

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2680/34, du 4 septembre au 10 septembre 2023)

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Article/actu web

Le récap des textes officiels parus à la fin de l’année 2022

Léna JABRE, Auteur La gazette - veille juridique 03/01/2023

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Article/actu web

Données essentielles des marchés publics et contrats de concession

Léna JABRE, Auteur La gazette - veille juridique 02/01/2023

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Article/actu web

Evaluation des politiques publiques par les chambres régionales des comptes : le décret est paru

Léna JABRE, Auteur La Gazette - club Finances 12/12/2022

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Article

Éclairage public : "L'urgence conduit à oublier les problèmes de fond" - Entretien avec Audrey Maurel

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2638/42, du 31 octobre au 6 novembre 2022)

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Article

Culture - Les territoires confrontés à un risque de déserts musicaux

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2636/40, du 17 octobre au 23 octobre 2022)

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Article

Inéligibilité de certains agents au comité social territorial

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2631/35, du 12 septembre au 18 septembre 2022)

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Article

Délinquance - La suspension des aides sociales en cas de délit est retoquée

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2628/32 - 2629/33, du 29 août au 4 septembre 2022)

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Article/actu web

Les 10 articles juridiques les plus lus en 2022

Léna JABRE, Auteur La gazette - à la Une 12/08/2022

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Article/actu web

Le décret sur la fin des sorties sèches de l'ASE est paru

Léna JABRE, Auteur La gazette - veille juridique 08/08/2022

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Article/actu web

Le préambule de la charte nationale de soutien à la parentalité est modifié

Léna JABRE, Auteur La gazette - veille juridique 04/08/2022

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Article/actu web

Congés bonifiés : quelles sont les instructions données pour le traitement des demandes et quelles sont les possibilités de recours ?

Léna JABRE, Auteur La gazette - veille juridique 29/07/2022

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