| Titre : | Passage à la M57 : anticiper et programmer pour réussir (n°1129 - 01/12/2022) La Vie communale et départementale |
| Paru le : | 01/12/2022 |
| Année de publication : | 2022 |
| Thématique : |
Administration et service public |
| Tags : | M57 |
| Note de contenu : |
Sommaire:
Ce qu'il faut savoir : -Travaux réalisés par un élu. Collaborateur occasionnel du service public -Débroussaillage de parcelles en friche. Risque d'incendie -Règlement de lotissement. modification -Emplacement réservé. Modification simplifiée -Concession familiale à perpétuité. Degré de parenté -Aide d'urgence. Paiement direct des factures -Scrutin public. Nom des votants -Salle commune. Mise à disposition gratuite A la Une -Passage à la M57 : anticiper et programmer pour réussir JURISPRUDENCE -Construction d'une mosquée en Alsace. Annulation de la subvention -Agent en arrêt maladie. Convocation à l'entretien professionnel. Obligation (oui) -Refus de permis pour atteintes au paysage. Motivation -Projet d'antenne-relais. Interdiction de circukation. Détournement de pouvoir -Marché public. Décision de résiliation. Motivation -Fonctionnaire engagé comme sapeur-pompier volontaire. Accident de service ou maladie professionnelle. Indemnisation. Personne publique compétente FICHE TECHNIQUE -Le maire et l'information MODÈLES -Défense extérieure contre l'incendie. Arrêté du maire PROCÉDURE -Commerces. les ouvertures dominicales du maire -La mise en oeuvre de la nomenclature M57 |
Dépouillements
Article
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 7727 | Périodique | Centre de documentation | DOC / Armoires d'archives | Consultable sur place Exclu du prêt |
