Titre : | Guide de ma santé et du bien-être au travail (Hors série du n°2690/44 - 13 novembre 2023) La Gazette des communes, des départements, des régions |
Paru le : | 13/11/2023 |
Année de publication : | 2023 |
Thématique : | |
Note de contenu : |
Sommaire :
• Partie 1 : Les différentes instances et intervenants médicaux - Médecin du travail Médecin agrée - Conseil médical départemental - Conseil médical supérieur • Partie 2 : Le congé pour invalidité temporaire imputable au service • Partie 3 : Les congés maladie non-imputable - Congé maladie ordinaire - Congé de longue maladie - Congé de longue durée - Gestion des agents en congé de maladie non imputable au service • Partie 4 : La fin des droits au congé de maladie non imputable au service - Epuisement des droits statutaires - Aptitude à la reprise - Temps partiel thérapeutique - Inaptitude définitive aux fonctions du grade - Inaptitude définitive et absolue à toute fonction • Partie 5 : La protection sociale complémentaire |
En ligne : | https://gazette-pvgpsla6.lagazettedescommunes.com/fr/pvPageH5B.asp?puc=006592&nu=202309&pa=1#0 |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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1498 | GAZ | Périodique | Centre de documentation | DOC / Armoires d'archives | Consultable sur place Exclu du prêt |