des agents du Département des Alpes de Haute-Provence

Article/actu web

Adapter le fonctionnement des collectivités à la sobriété énergétique

Marie GASNIER, Auteur Editions Weka 20/9/2022

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Article

Commande publique - La prévention de la corruption dans les marchés progresse peu à peu

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2631/35, du 12 septembre au 18 septembre 2022)

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Article

Concessions. les réseaux sociaux peuvent relever des biens de retour

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2631/35, du 12 septembre au 18 septembre 2022)

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Article

Matériel - Stockage des données : Ces collectivités qui font le choix du numérique local : [Dossier]

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2631/35, du 12 septembre au 18 septembre 2022)

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Bulletin : Périodique

Temps de travail Les mille et une façons de passer aux 1607 heures (n°2631/35 - du 12 septembre au 18 septembre 2022) La Gazette des communes, des départements, des régions

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Article

Surcoûts dans les marchés publics (6-7). Établir une convention liée à un contrat préexistant

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2631/35, du 12 septembre au 18 septembre 2022)

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Article

Candidat lésé par l'irrégularité de l'offre retenue : application

Dans La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales (n°35, 5 septembre 2022)

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Article

Cotraitance dans un marché public, on ne change pas une équipe qui gagne !

Dans La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales (n°35, 5 septembre 2022)

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Bulletin : Périodique

Incendies, sécheresse, monocultures ... SOS forêts en danger (n°2630/34 - du 5 septembre au 11 septembre 2022) La Gazette des communes, des départements, des régions

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Bulletin : Périodique

La médiation préalable obligatoire : du regard bienveillant à l'analyse critique (n°35 - 5 septembre 2022) La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales

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Article

Contrats publics. Limiter le nombre de lots auxquels un même opérateur peut prétendre : oui, mais..

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6207, du 2 septembre au 8 septembre 2022)

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Article

Cotraitance. Les entreprises membres d'un groupement peuvent présenter des conclusions propres à leurs intérêts

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6207, du 2 septembre au 8 septembre 2022)

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Article

DSP. Le contrat ne peut qualifier de bien de reprise un bien de retour

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6207, du 2 septembre au 8 septembre 2022)

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Article

Paiement. Le titulaire du marché peut contester un élément de décompte ne figurant pas dans le projet établi d'office par le maître d'oeuvre

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6207, du 2 septembre au 8 septembre 2022)

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Bulletin : Périodique

Mobilités: les communautés de communes montent en compétence (n°274 - Septembre 2022) Intercommunalités

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