des agents du Département des Alpes de Haute-Provence

Article

Commande publique - L'achat innovant a ses adeptes mais ne convainc pas tout le monde

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2650/4, du 30 janvier au 5 février 2023)

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Webinaire, formation en ligne

Journée Numérique et Dématérialisation Écoresponsable : Bonnes pratiques et solutions [Webconférence]

ARCHIMAG 24/01/2023

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Article

Annulation de contrat : vous avez dit dépenses utiles ?

Dans La Lettre du cadre territorial (n°564, Janvier 2023)

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Article

Assurances. Comme la technique courante est redéfinie dans les polices

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6229, du 20 janvier au 26 janvier 2023)

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Nouveauté

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Article

Commande publique. Atteinte au secret des affaires. Quels droits et recours pour l'attributaire d'un contrat ?

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6229, du 20 janvier au 26 janvier 2023)

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Nouveauté

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Article

Collectivités. Biens sans maître et en état d'abandon manifeste : le coup de pouce de la loi 3DS

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6228, du 13 janvier au 19 janvier 2023)

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Article

Marchés publics. Allongement de la durée du chantier : obtenir des honoraires supplémentaires

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6228, du 13 janvier au 19 janvier 2023)

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Article

Propriété publique - Prescription acquisitive et collectivités territoriales

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2647/1, du 9 janvier au 15 janvier 2023)

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Article

Commande publique. Méthode d'analyse des offres : vers une montée en flèche de la la liberté de choix

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6227, du 6 janvier au 12 janvier 2023)

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Article

Réglementation. Ce qui a changé au 1er janvier

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6227, du 6 janvier au 12 janvier 2023)

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Article/actu web

Le récap des textes officiels parus à la fin de l’année 2022

Léna JABRE, Auteur La gazette - veille juridique 03/01/2023

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Article/actu web

Données essentielles des marchés publics et contrats de concession

Léna JABRE, Auteur La gazette - veille juridique 02/01/2023

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Article

2022 précise et affine les règles contentieuses

Dans Techni.cités (n°359, Janvier 2023)

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Nouveauté

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Bulletin : Périodique

LES INTERCOMMUNALITÉS ANIMATRICES DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE LOCAL (n°278 - Janvier 2023) Intercommunalités

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Article

Immobilier public. Pas de mise en concurrence des baux sur des biens du domaine privé, selon le Conseil d'Etat

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6225-6226, du 30 décembre au 5 janvier 2023)

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