des agents du Département des Alpes de Haute-Provence

Article/actu web

Juris - Eu égard à l'importance de la pondération établie entre les sous-critères, ceux-ci devaient être regardés comme des critères de sélection

ID-CITE veille de l'officiel des collectivités 11/06/2021

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Nouveauté

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Publications institutionnelles, diverses

Vers une alimentation plus durable en restauration collective : [Guide]

ADEME 28 p. 10/06/2021

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Nouveauté

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Article

Contrats. Marché public global et valorisation foncière : trésor caché ou miroir aux alouettes ?

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6141, du 4 juin au 10 juin 2021)

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Bulletin : Périodique

Restauration au palais Bourbon Un toit pour la loi (n°6141 - du 4 juin au 10 juin 2021) Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment

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Article/actu web

Accord-cadre à bons de commande ayant été conclu sans minimum, ni maximum : le co-contractant ne disposait d'aucune garantie quant à leur exécution

ID-CITE veille de l'officiel des collectivités 03/06/2021

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Article/actu web

Des fouilles archéologiques provoquent l'effondrement d'une chapelle communale

La gazette - veille juridique 02/06/2021

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Article/actu web

Marchés publics confrontés à la flambée des prix et au risque de pénurie des matières premières - Nouvelle fiche technique de la DAJ

ID-CITE veille de l'officiel des collectivités 02/06/2021

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Article/actu web

L'obligation d'adopter un schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables sera-t-elle étendue ?

La gazette - veille juridique 02/06/2021

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Article/actu web

Commande publique : pour des achats numériques responsables

La gazette - actualités 31/05/2021

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Article

Commande publique. Travailler en réel sur une étude de cas favorise-t-il un candidat ?

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2567/21, du 31 mai au 6 juin 2021)

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Article

Droit de la concurrence (2-2) - Recours, indemnisation en cas d'infraction : un contentieux mal connu

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2567/21, du 31 mai au 6 juin 2021)

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Article

Le préjudice du contrat résilié

Dans La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales (n°22, 31 mai 2021)

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Article

Requalification de la concession d'aménagement en marché public

Dans La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales (n°22, 31 mai 2021)

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Article

Marchés publics. L'entreprise titulaire, grande gagnante du nouveau CCAG travaux ?

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6140, du 28 mai au 3 juin 2021)

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Bulletin : Périodique

Le printemps des grands chantiers (n°6140 - du 28 mai au 3 juin 2021) Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment

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