des agents du Département des Alpes de Haute-Provence

Article

Des opportunités de financements européens pour la mobilité urbaine

Dans La Lettre du cadre territorial (n°569, Juin-Juillet 2023)

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Article

Mécénat - Agir par-delà les frontières européennes

Dans Juris associations (n°677, 15/04/2023)

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Article

Coopération. Un laboratoire de tourisme frontalier a stimulé la créativité de la filière

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2658/12, du 27 mars au 2 avril 2023)

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Article

L'exportation du contrôle européen des aides d'État aux pays tiers, ou la fin de la naïveté européenne

Dans La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales (n°8, 24 février 2023)

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Article/actu web

Europe : voyage en terre inconnue

Valérie HANDWEILER, Auteur La Lettre du cadre territorial 21/02/2023

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Article

Urbanisme et environnement : quand l'applicabilité directe du règlement européen sur les EnR se heurte au droit interne

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6233, du 17 février au 23 février 2023)

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Article

Capter des fonds européens pour avancer sur ses projets, par où commencer ?

Dans La Lettre du cadre territorial (n°564, Janvier 2023)

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Article

Gouvernance - Où en est-on des négociations internationales sur le climat ?

Dans Actu-Environnement (n°431, Janvier 2023)

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Article

Promoimpresa étend son emprise sur le domaine public, mais bute sur le domaine privé

Dans Droit de la voirie (n°230, 01/01/2023)

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Article

Un dispositif de compensation visant à rétablir l'équilibre économique d'un contrat peut constituer d'une aide d'État

Dans AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif (n°44, 26 décembre 2022)

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Article

Chronique de jurisprudence de la CJUE

Dans AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif (n°41, 5 décembre 2022)

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Bulletin : Périodique

Les enjeux des fonds européens et de leur nouvelle programmation 2021-2027 (342/F - Novembre 2022) Fiches pratiques financières

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Article

Droit de la concurrence. L'essentiel du premier semestre 2022

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6212, du 30 septembre au 07 octobre 2022)

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Bulletin : Périodique

Commerce : l'aménagement commercial cherche sa voie (n°366 - Septembre/Octobre 2022) Le Courrier des maires et des élus locaux

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Article

Action internationale - Le nouveau souffle de la coopération décentralisée : [dossier]

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2626/30-2627/31, du 1 août au 28 août 2022)

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