des agents du Département des Alpes de Haute-Provence

Article

Faut-il conserver les anneaux olympiques sur la tour Eiffel ?

Dans La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales (n°37, 16 Septembre 2024)

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Connaître le droit d'auteur des agents publics

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2731/35, du 9 septembre au 15 septembre 2024)

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Bulletin : Périodique

FNAC et CASC, modes d'emploi pour les employeurs du spectacle vivant (n°284 - Juin 2024) Le jurisculture

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Nouveauté

Bulletin : Périodique

Questions-réponses sur les frais professionnels (n°281 - Mars 2024) Le jurisculture

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Article

Conférences en vidéo : penser juridique

Dans Archimag (n°372, Mars 2024)

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Article

L'accès gratuit à la norme obligatoire

Dans La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales (n°6, 12 février 2024)

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Article

Droit d'auteur, intelligence artificielle et production documentaire

Dans Archimag (n°370, Décembre 2023 - Janvier 2024)

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Article

Les enjeux juridiques de la collecte de données par les IA génératives

Dans Archimag (n°369, Novembre 2023)

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Article

Propriété intellectuelle - Comment protéger l'identité territoriale ?

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2685/39, du 9 au 15 octobre 2023)

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Article

Vers une fonction achats redéfinie par l'IA ?

Dans Décision achats (n°238, Septembre 2023)

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Article

Gouvernance. La réutilisation des données protégées, c'est maintenant

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2683/37, du 25 septembre au 1 octobre 2023)

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Article

Les prestations de communication face au droit

Dans Archimag (n°366, Juillet-Août 2023)

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Article

Patrimoine - Sécurisation et protection des oeuvres d'art installées dans l'espace public

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2666/20-2667/21, du 22 mai au 28 mai 2023)

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Article

Maîtrise d'œuvre - Panorama du droit d'auteur des architectes

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6235, du 3 mars au 9 mars 2023)

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Article

Maîtrise d'œuvre. L'architecte et le métavers, du réel au virtuel...et vice versa !

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6225-6226, du 30 décembre au 5 janvier 2023)

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