des agents du Département des Alpes de Haute-Provence

Bulletin : Périodique

L'immatériel est-il l'ennemi du "bien"? (Nouveaux détours par les "meubles de retour") (n°227 - 01/07/2022) Droit de la voirie

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Nouveauté

Bulletin : Périodique

L'aqueduc de Roquefavour, un chantier au long cours (n°1439 - 20 avril 2022) TPBM (Travaux publics & bâtiment du midi)

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Article/actu web

DSP - Une société étrangère intervenant sur le marché intérieur en qualité d’opérateur économique n’est pas tenue de disposer d’un siège social en France

ID-CITE veille de l'officiel des collectivités 19/03/2021

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Article

Chronique de jurisprudence de la CJUE. Communications électroniques - Conservation des données de connexion

Dans AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif (n°7, 22 février 2021)

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Article

Développement économique. Plus belle la vie des industries culturelles et créatives sur la côte méditérranéenne

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2542/46, du 30 novembre au 6 décembre 2020)

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Bulletin : Périodique

Contractuels : leur vrai coût, l'enjeu de la cohésion. (n°2539/43 - du 9 novembre au 15 novembre 2020) La Gazette des communes, des départements, des régions

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Article/actu web

Quel est l'impact de la fiscalité économique locale sur l'attractivité des territoires et sur les choix d'implantation des entreprises ? (analyse France Urbaine)

08/09/2020

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Article

Récession - Les collectivités au secours des entreprises (Dossier)

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2519/23, du 15 juin au 21 juin 2020)

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Bulletin : Périodique

L'accélérateur de particules reconfiguré en profondeur (n°6074 - du 6 mars au 12 mars 2020) Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment

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Ouvrage

Guide juridique pour les données localisées des autorités publiques

CEREMA, Auteur Ministère de la transition écologique et solidaire 01/10/2019

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Document numérique

Article

Education - L'intervention de département dans la fermeture d'un collège

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (2430, 03/09/2018)

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Article

Organisation. Le télétravail chamboule la culture managériale

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (2421, 25/06/2018)

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Article

Comment sauver les entreprises menacées

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (2320, 06/06/2016)

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Article

L'accueil des réfugiés. rapport d'information fait au nom de la Commission des lois par M. François-Noël Buffet, sénateur, février 2016

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (2311, cahier détaché n° 2, 04/04/2016)

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Article

Consolider les entreprises des quartiers défavorisés

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (2272, 01/06/2015)

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