des agents du Département des Alpes de Haute-Provence

Article

Aides d'État : refus de notification à la Commission

Dans La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales (n°27, 8 Juillet 2024)

Plus d'information...

Article

La Commission européenne réautorise le glyphosate jusqu'en 2033

Dans Actu-Environnement (n°442, Janvier 2024)

Plus d'information...

En ligne

Article

Un projet européen de Cloud collaboratif pour le patrimoine culturel

Dans Culture et Recherche (n°144, Printemps-Été 2023)

Plus d'information...

Bulletin : Périodique

Les enjeux des fonds européens et de leur nouvelle programmation 2021-2027 (342/F - Novembre 2022) Fiches pratiques financières

Plus d'information...

Article

Droit de la concurrence. L'essentiel du premier semestre 2022

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6212, du 30 septembre au 07 octobre 2022)

Plus d'information...

En ligne

Article

Nouvelle programmation pour les fonds européens territorialisés

Dans La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales (n°22, 7 juin 2022)

Plus d'information...

Article/actu web

Semestre européen : la Commission adresse ses recommandations à la France

Banque des territoires - Localtis 23/05/2022

Plus d'information...

En ligne

Article/actu web

La commission européenne veut faciliter la réquisition de données

Alexandre LECHENET, Auteur La gazette - actualités 30/03/2022

Plus d'information...

En ligne

Article

Accords-cadres à marchés subséquents : la DAJ a tort

Dans La Lettre du cadre territorial (n°552, Novembre 2021)

Plus d'information...

Article/actu web

Les règlements des différents fonds européens pour la programmation 2021-2027 désormais tous publiés

Frédéric FORTIN, Auteur Localtis - flux générique 16/07/2021

Plus d'information...

En ligne

Article/actu web

La Commission européenne propose "un pacte rural" et lance son plan d'action en faveur des zones rurales

Frédéric FORTIN, Auteur Localtis - flux générique 12/07/2021

Plus d'information...

En ligne

Article/actu web

L'Europe veut réglementer l'intelligence artificielle en fonction des risques

Lucas BONCOURT, Auteur Localtis - flux générique 22/04/2021

Plus d'information...

En ligne

Article : Article/actu web

Un plan pour concrétiser le « socle européen des droits sociaux »

Dans Le Média social (12 mars 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : Article/actu web

La Commission européenne présente sa nouvelle stratégie pour les personnes handicapées

Dans Le Média social (8 mars 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article

La récupération des aides d'État illégales : vers une décentralisation des procédures au profit des États membres ?

Dans La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales (n°45, 9 novembre 2020)

Plus d'information...

En ligne