Le coin juridique Catalogue en ligne

Le coin juridique

Vous trouverez dans cette page :

Les ressources à votre disposition (gratuites en ligne ou via nos abonnements payants).
Des outils pour vous guider (sélectionnés ou élaborés par La doc').
Une veille juridique (recensement des textes, jurisprudences ou commentaires, concernant les domaines d'action du Département).

Les codes

Les revues

Les plateformes

Méthodologie

Conseils, astuces, tutoriels... nous vous proposons quelques outils pratiques pour vous aider dans vos recherches juridiques.

Veille juridique et réglementaire

Textes officiels, normes, règlements, doctrine, jurisprudence, commentaires, décisions, analyses, Réponses ministérielles (RM), Questions prioritaires de constitutionnalité (QPC).

Article

Energie. Un cadre juridique propre aux power purchase agreements

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6237, du 17 mars au 23 mars 2023)

Plus d'information...

Nouveauté

En ligne

Article

Urbanisme. Renaturation des villes : une panoplie d'outils au service des collectivités

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6237, du 17 mars au 23 mars 2023)

Plus d'information...

Nouveauté

En ligne

Article

Discipline carcérale et handicap

Dans ASH Actualités sociales hebdomadaires (n°3299, du 17 mars au 23 mars 2023)

Plus d'information...

Nouveauté

En ligne

Article

Handicap : les travailleurs d'Esat se rapprochent du milieu ordinaire [Dossier juridique]

Dans Le Média social (23 mars 2023)

Plus d'information...

Nouveauté

En ligne

Décision achats, n°235 - Mars 2023 - La commande publique au service de la performance RSE des achats

Bulletin : Périodique

La commande publique au service de la performance RSE des achats (n°235 - Mars 2023) Décision achats

Plus d'information...

Nouveauté

En ligne

Voir la suite...

Nouvelle recherche

Documentation CD04

Se connecter

des agents du Département des Alpes de Haute-Provence

Le coin juridique

Les codes

Les revues

Les plateformes

Méthodologie

Veille juridique et réglementaire

Energie. Un cadre juridique propre aux power purchase agreements

Urbanisme. Renaturation des villes : une panoplie d'outils au service des collectivités

Discipline carcérale et handicap

Handicap : les travailleurs d'Esat se rapprochent du milieu ordinaire [Dossier juridique]

La commande publique au service de la performance RSE des achats (n°235 - Mars 2023) Décision achats

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Sites utiles

BNT Execvox :Nouveautés :Affaires juridiques et fiscales

Maîtriser les techniques de l'immobilier : Transaction immobilière, gestion locative et gestion de copropriété Ed. 5

Environment in the Courtroom, Volume II

Paie : Règles et pratiques indispensables Ed. 7

Social : Tout sur le droit du travail et de la protection sociale en 2023 Ed. 17

Le droit public en 20 leçons Ed. 10

Plan comptable général - 2023/2024 : Liste intégrale des comptes - Autorisé aux examens et concours Ed. 9

Fiches de contentieux constitutionnel

Droit institutionnel et matériel de l'Union européenne Ed. 14

Les grands arrêts du contentieux administratif Ed. 8

Droit des sociétés Ed. 10

Documentation CD04

Se connecter

des agents du Département des Alpes de Haute-Provence

Les actus de la doc

Nos sources, ressources et produits documentaires

Vos espaces thématiques

Le coin juridique

Les codes

Les revues

Les plateformes

Méthodologie

La commande publique au service de la performance RSE des achats (n°235 - Mars 2023) Décision achats

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Sites utiles

BNT Execvox :Nouveautés :Affaires juridiques et fiscales