Flux d'infos - Economie, Agriculture, Forêt, Montagne, Ruralité
Actu - La DGCCRF va doubler le nombre d'établissements contrôlés dans le secteur de l'hôtellerie et la restauration en 2024 à l'approche des JOP de Paris
08/12/2023 17:19:32 | Source : ID Cité - Veille juridique - Action économique et développement local
Juris - Cession amiable entre personnes publiques : légalité de la vente d'un espace vert communal pour y construire des logements sociaux destinés aux personnes âgées autonomes ?
08/12/2023 17:11:43 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Domaines public et privé - Forêts
Le Marché des 13 desserts et des produits du terroir 2023
08/12/2023 16:29:52 | Source : Chbr agri PACA - actualités
Indépendance de la profession vétérinaire : la procédure de conciliation organisée par le MASA aboutit à la validation par les différentes parties d'une doctrine pour la mise en conformité des sociétés d'exercice vétérinaire
08/12/2023 16:10:44 | Source : Ministère Alimentation Agriculture
Réunion du comité de suivi des négociations commerciales : le ministre Marc Fesneau a appelé l'ensemble des acteurs de la filière alimentaire à conduire ces négociations dans un climat de confiance et de responsabilité
08/12/2023 16:04:38 | Source : Ministère Alimentation Agriculture
Litige avec un service du ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique
08/12/2023 15:58:05 | Source : Cedef - Centre de documentation Economie Finances
Assurance récolte : quel intérêt de souscrire après la réforme de 2023 ?
08/12/2023 15:44:09 | Source : Chbr agri PACA - actualités
En Direct du 13 : Le Marché des 13 desserts et des produits du terroir / Marché alimentaire du vieux Port
08/12/2023 15:27:09 | Source : Chbr agri PACA - actualités
La transhumance reconnue au patrimoine culturel immatériel de l'humanité de l'Unesco
08/12/2023 14:05:34 | Source : Ministère Alimentation Agriculture
Actualités réglementaires phytosanitaires du 02 au 08 décembre 2023 (semaine 49)
08/12/2023 13:00:00 | Source : Ministère Alimentation Agriculture
Actualités réglementaires vétérinaires du 02 au 08 décembre 2023 (semaine 49)
08/12/2023 12:02:00 | Source : Ministère Alimentation Agriculture
Action en responsabilité à l'encontre d'un gérant de SCI : exclusion de la prescription triennale
08/12/2023 12:00:00 | Source : Elnet - Entreprise agricole
Charge de la preuve de l'insaisissabilité de la résidence principale du débiteur en liquidation judiciaire
08/12/2023 12:00:00 | Source : Elnet - Difficulté des entreprises
Valable reprise d'un acte non expressément pris au nom ou pour le compte d'une société en formation
08/12/2023 12:00:00 | Source : Elnet - Entreprise agricole
L'État est au rendez-vous des engagements pris en février 2023 pour soutenir les planteurs de betteraves et la filière sucrière française
08/12/2023 11:04:31 | Source : Ministère Alimentation Agriculture
Le dialogue social dans les professions agricoles
08/12/2023 10:57:42 | Source : Ministère Alimentation Agriculture
La commission européenne approuve le lancement du PIIEC cloud coordonné par la France et l'Allemagne
08/12/2023 09:44:13 | Source : DGE - Direction Générale des Entreprises
Actu - Lancement d'une cellule anti-fraude aux aides publiques
08/12/2023 08:22:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Action économique et développement local
Stratégie abattoirs : lancement des diagnostics territoriaux pour déterminer le maillage pertinent en abattoirs de boucherie dans chaque territoire
07/12/2023 18:49:55 | Source : Ministère Alimentation Agriculture
