Flux d'infos - Equipements et politiques culturelles
Actu - Volet Culture du premier comité de l'intelligence artificielle
27/09/2023 17:00:25 | Source : ID Cité - Culture loisirs patrimoine
RM - Bâtiments - Obligation d'actions de réduction des consommations d'énergie dans les bâtiments à usage tertiaire : aides financières et dispositifs pour le secteur public.
27/09/2023 16:54:31 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Bâtiments - Equipements culturels, sportifs et culturels
Suites de l'incendie de Wintzenheim : vers un contrôle plus strict des vacances adaptées organisées
25/09/2023 14:54:49 | Source : Localtis-culture
RM - Bâtiments - Obligation d'installation de systèmes de pilotage du chauffage et de l'éclairage
25/09/2023 08:23:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Bâtiments - Equipements culturels, sportifs et culturels
Actu - Inscription de 139 sites mémoriels et funéraires en France et en Belgique de la Grande Guerre sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO
25/09/2023 08:13:00 | Source : ID Cité - Culture loisirs patrimoine
Circ. - Conservatoires - Mise en ligne du nouveau Schéma national d'orientation pédagogique de l'enseignement public (SNOP)
22/09/2023 08:49:00 | Source : ID Cité - Culture loisirs patrimoine
Meublés de tourisme : une révision de la fiscalité en vue dans le cadre du PLF
21/09/2023 17:49:13 | Source : Localtis-culture
Jean-Luc Boch (ANMSM) : "Sauver la planète en arrêtant le ski, c'est de l'utopie"
21/09/2023 13:46:48 | Source : Localtis-culture
Actu - Conservatoires : publication du Schéma national d'orientation pédagogique
21/09/2023 08:16:00 | Source : ID Cité - Culture loisirs patrimoine
Actu - Bâtiments - Intégrer l'impact des changements climatiques dans la conception architecturale
21/09/2023 08:07:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Bâtiments - Equipements culturels, sportifs et culturels
Actu - Entretien et conservation du patrimoine religieux - Annonces du Président de la République
20/09/2023 08:14:00 | Source : ID Cité - Culture loisirs patrimoine
JORF - Bâtiments - ERP - Modification de certaines dispositions du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique relatives aux dispositifs d'alerte
19/09/2023 08:35:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Bâtiments - Equipements culturels, sportifs et culturels
Juris - Spectacle « La Cage aux fous » au Zénith du 14 septembre 2023 : le référé-liberté est rejeté pour défaut d'urgence
19/09/2023 08:30:00 | Source : ID Cité - Culture loisirs patrimoine
Actu - Bâtiments - Auto-évaluation Carbone : profitez d'un nouvel outil gratuit
19/09/2023 08:09:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Bâtiments - Equipements culturels, sportifs et culturels
Actu - Les évènements culturels à l'ère de la décarbonation
18/09/2023 08:27:00 | Source : ID Cité - Culture loisirs patrimoine
Actu - Bâtiments - L'effort financier significatif consenti par l'Etat pour la restauration écologique des écoles doit respecter la compétence des communes et faire confiance aux maires
18/09/2023 08:21:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Bâtiments - Equipements culturels, sportifs et culturels
Emmanuel Macron lance une collecte en faveur du patrimoine religieux des petites communes
15/09/2023 13:37:44 | Source : Localtis-culture
Juris - Spectacles nauséabonds, contentieux à rebonds... (Note Landot Avocats)
15/09/2023 08:39:00 | Source : ID Cité - Culture loisirs patrimoine
Actu - Un patrimoine vivant protégé depuis vingt ans
15/09/2023 08:24:00 | Source : ID Cité - Culture loisirs patrimoine
Culture : vers une suspension de toute coopération avec le Mali, le Niger et le Burkina Faso ?
14/09/2023 16:10:10 | Source : Localtis-culture
Flux d'infos - Histoire et patrimoine
Actu - Coupe du Monde de Rugby 2023 : bénéficiez du forfait de retransmission de tous les matchs !
27/09/2023 17:28:45 | Source : ID Cité - Veille juridique - Culture - Vie associative
Actu - Volet Culture du premier comité de l'intelligence artificielle
27/09/2023 16:34:52 | Source : ID Cité - Veille juridique - Culture - Loisirs - Patrimoine
Suites de l'incendie de Wintzenheim : vers un contrôle plus strict des vacances adaptées organisées
25/09/2023 14:54:49 | Source : Localtis - culture
Actu - Inscription de 139 sites mémoriels et funéraires en France et en Belgique de la Grande Guerre sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO
25/09/2023 08:13:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Culture - Loisirs - Patrimoine
Circ. - Conservatoires - Mise en ligne du nouveau Schéma national d'orientation pédagogique de l'enseignement public (SNOP)
22/09/2023 08:49:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Culture - Loisirs - Patrimoine
Meublés de tourisme : une révision de la fiscalité en vue dans le cadre du PLF
21/09/2023 17:49:13 | Source : Localtis - culture
Jean-Luc Boch (ANMSM) : "Sauver la planète en arrêtant le ski, c'est de l'utopie"
21/09/2023 13:46:48 | Source : Localtis - culture
Actu - Conservatoires : publication du Schéma national d'orientation pédagogique
21/09/2023 08:16:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Culture - Loisirs - Patrimoine
Actu - Entretien et conservation du patrimoine religieux - Annonces du Président de la République
20/09/2023 08:14:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Culture - Loisirs - Patrimoine
Juris - Spectacle « La Cage aux fous » au Zénith du 14 septembre 2023 : le référé-liberté est rejeté pour défaut d'urgence
19/09/2023 08:30:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Culture - Loisirs - Patrimoine
Actu - Les évènements culturels à l'ère de la décarbonation
18/09/2023 08:27:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Culture - Loisirs - Patrimoine
Emmanuel Macron lance une collecte en faveur du patrimoine religieux des petites communes
15/09/2023 13:37:44 | Source : Localtis - culture
Juris - Spectacles nauséabonds, contentieux à rebonds... (Note Landot Avocats)
15/09/2023 08:39:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Culture - Loisirs - Patrimoine
Actu - Un patrimoine vivant protégé depuis vingt ans
15/09/2023 08:24:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Culture - Loisirs - Patrimoine
Culture : vers une suspension de toute coopération avec le Mali, le Niger et le Burkina Faso ?
14/09/2023 16:10:10 | Source : Localtis - culture
Risques liés aux bruits : une dérogation pour les sports mécaniques ?
14/09/2023 10:20:27 | Source : Localtis - culture
Actu - L'essor des tiers-lieux culturels : rôle central des collectivités, modèles et activités
14/09/2023 08:24:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Culture - Loisirs - Patrimoine
Actu - Le fluvial, un patrimoine au coeur des enjeux à (re)découvrir à l'occasion des Journées du Patrimoine
14/09/2023 08:23:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Culture - Loisirs - Patrimoine
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