Urbanisme et construction Catalogue en ligne

L'actu en ligne - Urbanisme et construction

Construction de bâtiments - Performance énergétique et environnementale (01/12/2021)

Fouilles archéologiques - L'intérêt général l'emporte sur le coût financier supporté par la collectivité (23/11/2021)

L'Etat se range aux capteurs de CO2... avec modération (22/10/2021)

Paca : le plan de relance octroie 11,79 M€ pour la rénovation énergétique de 1 078 HLM (04/11/2021)

Plan "5000 terrains de sport" d'ici 2024 (14/10/2021)

Congres USH/HLM - Le Premier Ministre annonce que l'exonération de la TFPB fera l'objet d'une compensation de la part de l'Etat pendant 10 ans (29/09/2021)

La commission Rebsamen propose une compensation intégrale, mais temporaire et ciblée, de la taxe foncière (23/09/2021)

PLF 2022 : crédits en hausse pour le logement et l'hébergement

La "ville de demain" : vers une "déspécialisation" des bâtiments pour s'adapter aux nouveaux modes de vie ? (22/09/2021)

Les index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en juin 2021 (17/09/2021)

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Les dernières ressources disponibles auprès de La Doc'

Article

Aubignosc. Des logements et une zone d'activités pour dynamiser le village.

Dans TPBM (Travaux publics & bâtiment du midi) (n°1419, 1 décembre 2021)

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Nouveauté

TPBM (Travaux publics & bâtiment du midi), n°1419 - 1 décembre 2021 - Saint-Chaffrey. Les projets de Corinne Chanfray

Bulletin : Périodique

Saint-Chaffrey. Les projets de Corinne Chanfray (n°1419 - 1 décembre 2021) TPBM (Travaux publics & bâtiment du midi)

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Nouveauté

En ligne

Ouvrage

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

René HOSTIOU Paris : LexisNexis 11/03/2021

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Nouveauté

En ligne

Article

Biodiversité - La ville redonne enfin une place à la nature : (dossier)

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2592/46, du 29 novembre au 5 décembre 2021)

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Nouveauté

En ligne

Article

La publicité et l'entrée en vigueur des actes relatifs aux documents d'urbanisme à l'aune de l'ordonnance du 7 octobre 2021

Dans La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales (n°48, 29 Novembre 2021)

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