Flux d'infos - Urbanisme
Juris - Autorité s'attachant à un jugement, devenu définitif, annulant un permis de construire
27/09/2023 10:31:20 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Urbanisme
Actu - Où vivent les classes sociales ?
27/09/2023 10:31:20 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Politique de la ville
Actu - Notre main demeure tendue pour travailler ; une tribune d'élus interpelle le gouvernement
27/09/2023 01:15:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Politique de la ville
Emplois francs : la Dares relève un "fort effet d'aubaine"
26/09/2023 08:56:45 | Source : Localtis - politque de la ville
94,5% des écoles rurales comptent au moins une classe à niveaux multiples
26/09/2023 08:17:57 | Source : Localtis - politque de la ville
Politique de la ville : pour un retour du droit commun dans les quartiers
25/09/2023 12:05:56 | Source : Localtis - politque de la ville
Juris - Permis de construire et servitudes de passage - Une information erronée ne peut, à elle seule, faire regarder le pétitionnaire comme s'étant livré à des manoeuvres destinées à tromper l'administration.
25/09/2023 01:25:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Urbanisme
Actu - Du street art dans votre plan de com'
25/09/2023 01:03:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Politique de la ville
Actu - Lancement de la plateforme de concertation en ligne « QUARTIERS 2030 »
25/09/2023 01:00:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Politique de la ville
RM - Zéro artificialisation nette et stations d'épuration
22/09/2023 01:46:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Urbanisme
Actu - Un outil pour intégrer la qualité de l'air et la santé dans les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) des plans locaux d'urbanisme
21/09/2023 01:05:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Urbanisme
Doc - Urbanisme commercial : des fiches techniques du Cerema pour les collectivités
20/09/2023 01:16:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Urbanisme
Actu - La part de la population vivant en ville plafonne depuis dix ans
20/09/2023 01:02:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Politique de la ville
RM - Financement du raccordement au réseau électrique d'une maison isolée en cours de construction
19/09/2023 01:28:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Urbanisme
Actu - Baromètre des villes marchables 2023 : les résultats !
19/09/2023 00:57:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Politique de la ville
JORF - Téléservice référençant les réseaux de transport et de distribution en vue de prévenir leurs endommagements lors de travaux tiers - Fixation des redevances 2023
18/09/2023 01:38:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Urbanisme
Juris - Sanction de la méconnaissance de l'obligation d'enregistrement des transactions mettant fin à une instance relative à une autorisation d'urbanisme - Les dispositions contestées déclarées conformes à la Constitution
18/09/2023 01:37:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Urbanisme
RM - Non-exercice par le maire du droit de préemption et information du conseil municipal
18/09/2023 01:34:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Urbanisme
Actu - "Répondre aux enjeux du logement dans les Petites villes de demain"
18/09/2023 01:00:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Politique de la ville
JORF - Reconstruction et réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines (27 juin au 5 juillet 2023) - Accélération de la délivrance et de la mise en oeuvre des autorisations d'urbanisme
14/09/2023 01:36:00 | Source : ID CiTé - Veille juridique - Urbanisme
Flux d'infos - Habitat, bâtiment
JORF - Aides personnelles au logement / Aide à l'accession sociale et à la sortie de l'insalubrité en outre-mer - Revalorisation des paramètres
27/09/2023 17:31:17 | Source : ID Cité - Veille juridique - Habitat, Logement, Gens du voyage
JORF - Prime de transition énergétique - Evolution des critères d'éligibilité
27/09/2023 08:38:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Habitat, Logement, Gens du voyage
Actu - L'importance des copropriétés pour réussir les transitions écologique et démographique
27/09/2023 08:20:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Habitat, Logement, Gens du voyage
Actu - Renforcement des aides à la rénovation et évolution de Mon Accompagnateur Rénov'
27/09/2023 08:19:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Habitat, Logement, Gens du voyage
L'USH évalue le besoin en nouveaux logements sociaux à 198.000 par an jusqu'en 2040
26/09/2023 15:57:24 | Source : Localtis-rubrique Logement
Pacte des solidarités, domiciliation, grand âge : l'Unccas en attente de "cohérence"
26/09/2023 14:59:12 | Source : Localtis-rubrique Habitat
Nature, sécurité, intimité, espace : les Français rejettent la "ville dense" pour le "village Dujardin"
26/09/2023 12:31:30 | Source : Localtis-rubrique Habitat
Un arrêté relève les montants de la réduction de loyer de solidarité
26/09/2023 08:00:27 | Source : Localtis-rubrique Logement
JORF - Besoins d'hébergement et de relogement temporaire - Dispense de formalités d'urbanisme pour certains types de constructions démontables
25/09/2023 08:28:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Habitat, Logement, Gens du voyage
JORF - Modification des montants de la réduction de loyer de solidarité dus, à compter du 1er octobre 2023
25/09/2023 08:27:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Habitat, Logement, Gens du voyage
Actu - Non-respect du principe de non-discrimination de la PEEC : la Fédération des Offices Publics de l'Habitat lance deux recours administratifs à l'encontre de l'État et d'Action Logement
25/09/2023 08:07:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Habitat, Logement, Gens du voyage
Actu - L'Alliance pour le logement - Les acteurs du logements poursuivent leur démarche commune pour défendre la politique du logement
22/09/2023 08:32:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Habitat, Logement, Gens du voyage
Actu - Logement d'abord - Présentation des modalités de mise en oeuvre du deuxième plan quinquennal 2023-2027
22/09/2023 08:32:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Habitat, Logement, Gens du voyage
Logement social : vers un arbitrage entre réhabilitation et construction
22/09/2023 07:28:28 | Source : Localtis-rubrique Logement
Meublés de tourisme : une révision de la fiscalité en vue dans le cadre du PLF
21/09/2023 17:49:13 | Source : Localtis-rubrique Habitat
Jean-Luc Boch (ANMSM) : "Sauver la planète en arrêtant le ski, c'est de l'utopie"
21/09/2023 13:46:48 | Source : Localtis-rubrique Habitat
Actu - Entre avril et juillet 2023, les loyers augmentent de 0,3 %
21/09/2023 08:09:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Habitat, Logement, Gens du voyage
Actu - Les préfets de région et de département réunis pour mobiliser leur action en faveur de la production de logements
21/09/2023 08:08:00 | Source : ID Cité - Veille juridique - Habitat, Logement, Gens du voyage
Les acteurs du logement s'allient contre la crise
21/09/2023 07:13:59 | Source : Localtis-rubrique Logement
Patrice Vergriete mobilise les préfets pour la production de logements
20/09/2023 14:32:13 | Source : Localtis-rubrique Logement
Flux d'infos - Foncier
Nature, sécurité, intimité, espace : les Français rejettent la "ville dense" pour le "village Dujardin"
26/09/2023 05:31:30 | Source : Localtis-rubrique Foncier
Constructions démontables : un décret pérennise le dispositif de dispense de formalités d'urbanisme
25/09/2023 05:08:47 | Source : Localtis-rubrique Foncier
Reconstructions post-émeutes : deux nouvelles ordonnances pour accélérer les procédures
14/09/2023 05:51:10 | Source : Localtis-rubrique Foncier
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Le BTP et "Le Moniteur" : 120 ans de compagnonnage (n°6263-6264 - du 15 au 21 septembre 2023) Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
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Nouvel urbanisme, nouveaux urbanistes (n°570 - Août-Septembre 2023) La Lettre du cadre territorial
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