Voirie, infrastructures de transport et mobilités Catalogue en ligne

Voirie, infrastructures de transport et mobilités

Retrouvez ici toutes les ressources sélectionnées quotidiennement par La Doc' concernant la voirie (gestion de la voirie, sécurité routière, entretien, circulation, signalisation routière), les infrastructures de transport (route, ouvrages d'art, travaux) et les mobilités (désenclavement des territoires, réglementation nationale, déplacements, covoiturage).

L'actu en ligne - Voirie, infrastructures de transport et mobilités

La voiture reste majoritaire pour les déplacements domicile-travail, même pour de courtes distances (20/01/2021)

Un accident en ville sur une route départementale : le maire n'a pas commis de faute (20/01/2021)

Une commune peut engager sa responsabilité pour un accident de la circulation en agglomération sur une route départementale (12/01/2021)

Comment le Gouvernement entend-il répondre aux enjeux de mobilité en zone rurale ? (11/01/2021)

Un décret réactive le conseil d'orientation des infrastructures (06/01/2021)

Petites lignes : le transfert aux régions est enfin fixé par décret (05/01/2021)

Ponts de secours - Transfert au CEREMA de l'activité, des biens, droits et obligations de l'Etat (04/01/2021)

Véhicules - Définition des données liées au renouvellement du parc de véhicules à transmettre et modalités de leur mise à disposition. (31/12/2020)

Conditions de mise à disposition des données numériques destinées à faciliter les déplacements (30/12/2020)

Le voyage commence - 2021 a été désignée Année européenne du rail! (30/12/2020)

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Les dernières ressources disponibles auprès de La Doc'

Délibération

Transfert de domanialité - délaissé RD900 commune de Val d’Oronaye

11/12/2020

Commission permanente délibération UHR : Service Urbanisme Routes

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Délibération

Convention - RD 311 - Aménagement de la traverse d'agglomération - Commune de Saint Laurent du Verdon

11/12/2020

Commission permanente délibération SIR : Service investissements des Routes

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Article

Le département : un partenaire essentiel : [dossier]

Dans Journal des maires et des conseillers municipaux (n°1, Janvier 2021)

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Délibération

Communication - Travaux Imprévus et Urgents

11/12/2020

Commission permanente communication SIR : Service investissements des Routes

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Délibération

Barème de redevances pour occupation du domaine public départemental

11/12/2020

Commission permanente délibération CST : Service coordination des services territoriaux

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