des agents du Département des Alpes de Haute-Provence

Article

Recourir à un marché de substitution

Dans Technicités (n°367, Novembre 2023)

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Mieux assurer les collectivités territoriales face aux différents risques

Dans WEKA le mag (n°12, 01/11/2023)

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Bulletin : Périodique

Première "défusion" d'une commune moderne (n°46 - 20 novembre 2023) La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales

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Risques : Assurances des collectivités, rien ne va plus

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2691/45, du 20 novembre au 26 novembre 2023)

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Article

Commande publique : comment acheter local sans préférence locale ?

Dans Décision achats (n°239, Novembre 2023)

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Bulletin : Périodique

La valeur intrinsèque de la fonction achats est reconnue (n°239 - Novembre 2023) Décision achats

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Article

Commande publique : des données essentielles augmentées et centralisées au 1er janvier 2024

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6273, du 24 novembre au 30 novembre 2023)

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Bulletin : Périodique

Le contrat de projet versus les CDI de chantier et les CDD à l'objet défini (n°45 - 11 novembre 2023) La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales

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Article

Marchés publics : Le tiers-financement au secours de la rénovation énergétique

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6272, du 10 novembre au 17 novembre 2023)

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Article

Marché de travaux. Responsabilité du maître d'oeuvre. Manquement à l'obligation de conseil. Connaissance des vices en cours de chantier.

Dans La Vie communale et départementale (n°1140, 01/11/2023)

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Bulletin : Périodique

La demande des justificatifs n'est pas une contestation de créance (N°16 - 06/10/2023) Actualité des procédures collectives civiles et commerciales

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Périodique

Actualité des procédures collectives civiles et commerciales

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Article

Licéité d'un contrat d'agent immobilier sur un bien du domaine public

Dans Contrats et marchés publics (n°11, Novembre 2023)

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Article

Après le pic : quelles réponses à l'inflation dans la commande publique ?

Dans Contrats et marchés publics (n°11, Novembre 2023)

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Article

Violences urbaines et marchés publics de travaux en cours d'exécution

Dans Contrats et marchés publics (n°11, Novembre 2023)

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