des agents du Département des Alpes de Haute-Provence

34 recherche sur le mot-clé 'LOI CLIMAT ET RESILIENCE'   

Texte officiel, règlement, norme

Loi Climat et Résilience : quatre ordonnances opèrent la refonte du code minier

Philie MARCANGELO-LEOS, Auteur Localtis - flux générique 14/04/2022

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Texte officiel, règlement, norme

Climat et résilience - Publication de la loi : LOI n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

JOURNAL OFFICIEL 25/08/2021

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Documents numériques

Article/actu web

La loi Climat et Résilience promulguée : ce qu'il faut retenir

Cyril PETER, Auteur Le Moniteur 24/08/2021

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Article/actu web

Les mesures commande publique de la loi dite « Climat et résilience »

Ministère Economie - DAJ 24/08/2021

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Article/actu web

Loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - le Conseil constitutionnel censure quatorze cavaliers législatifs : [Contrôle de constitutionnalité]

Conseil constitutionnel 17/08/2021

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Article/actu web

Loi climat : la commande publique mise à contribution

Gabriel ZIGNANI, Auteur La gazette - actualités 25/08/2021

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Article

Marchés publics - Décret «Climat et résilience »: le renouveau du Spaser?

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6202, du 29 juillet au 4 août 2022)

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Article/actu web

Les quinzièmes rencontres nationales des Scot sous le signe de la loi Climat

Frédéric FORTIN, Auteur Localtis 30/08/2021

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Article/actu web

Loi climat : ce qui a été voté en matière de transport

Laurent RADISSON, Auteur Actu-environnement 25/08/2021

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Article/actu web

Emmanuel Macron promulgue une loi climat insuffisante au regard de l'urgence

Laurent RADISSON, Auteur Actu-environnement 24/08/2021

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Article

ZAN : les décrets de la résilience ou de la défiance

Dans La Lettre du cadre territorial (n°559, Juin 2022)

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Publications institutionnelles, diverses

Restauration collective, entre enjeux d’aujourd’hui et défis de demain : [Livre blanc]

Editions Weka 39 p. 13/07/2022

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Article

Urbanisme ZAN: un objectif difficile à prendre en compte à l'échelle du projet

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6215, du 21 octobre au 27 octobre 2022)

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Article

Extension territoriale du dispositif expérimental « Oui Pub »

Dans La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales (n°41, 17 octobre 2022)

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Article

Dossier - Artificialisation : Le ZAN à l'épreuve du terrain

Dans Actu-Environnement (n°428, Octobre 2022)

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Article

Commande publique. Malgré l'urgence le verdissement des marchés reste une affaire de volonté

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6204, du 12 août au 18 août 2022)

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Article/actu web

Les services numériques d'assistance aux déplacements doivent prendre en compte les politiques locales du trafic routier

La gazette - veille juridique 05/08/2022

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Article

7 conseils pour... Une cantine zéro plastique

Dans Technicités (n°355, Août - septembre 2022)

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Article

Précisions sur la mission d'accompagnement effectuée par le service public de la performance énergétique de l'habitat

Dans La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales (n°35, 5 septembre 2022)

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Article

Aménagement. Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6208-6209, du 9 septembre au 15 septembre 2022)

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Article

Insertion : le social mieux pris en compte dans les marchés publics

Dans Le Média social (Jeudi 26 Août 2021)

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Article

Déchets - Dans les boîtes aux lettres, début de la mesure "Oui pub"

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2634/38, du 3 octobre au 9 octobre 2022)

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Article

Les décrets de la ZAN mettent le feu à la plaine

Dans La Lettre du cadre territorial (n°561, Octobre 2022)

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Bulletin : Périodique

Artificialisation : le ZAN à l'épreuve du terrain (n°428 - Octobre 2022) Actu-Environnement

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Article

Comment l'exécutif veut doper le photovoltaïque

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6211, du 30 septembre au 6 octobre 2022)

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Bulletin : Périodique

Ce qui est à toi est à moi (n°35 - 24 octobre 2022) AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif

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Bulletin : Périodique

Dialogue de savoir-faire au cœur de Marseille (n°6215 - du 21 octobre au 27 octobre 2022) Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment

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Bulletin : Périodique

L'aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte (n°41 - 17 octobre 2022) La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales

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Article

Entretien. Christophe Béchu : "La planification écologique ne se fera pas sans collectivités."

Dans La Gazette des communes, des départements, des régions (n°2636/40, du 17 octobre au 23 octobre 2022)

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Article

Achat public durable. Des pistes pour promouvoir l'égalité femmes-hommes

Dans Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (n°6212, du 30 septembre au 07 octobre 2022)

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