des agents du Département des Alpes de Haute-Provence

Publications institutionnelles, diverses

Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau : [Rapport d'information]

Sénat - derniers rapports 71 p. 13/04/2022

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Publications institutionnelles, diverses

Les aides aux étudiants et frais de scolarité - Étude de législation comparée n° 294 : [Rapport d'information]

Sénat - derniers rapports 79 p. 17/08/2021

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Publications institutionnelles, diverses

Recueil des notes de synthèse de décembre 2020 à avril 2021 (Télétravail - Sports d'hiver et Covid-19 - Sécurité extérieure contre les incendies - IVG - Services postaux) - Étude de législation comparée n° 295 : [Rapport d'information]

Sénat - derniers rapports 93 p. 17/08/2021

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Article/actu web

Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique : Rapport n° 557 (2020-2021) de M. Jean-Raymond HUGONET, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 5 mai 2021

Jean-Raymond HUGONET, Auteur Sénat - derniers rapports 10/05/2021

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Publications institutionnelles, diverses

Santé environnementale : une nouvelle ambition : Rapport d'information n° 479

Sénat - derniers rapports 25/03/2021

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Documents numériques

Article/actu web

Budget 2021 : Cohésion des territoires - avis n° 142 tome III

Sénat - derniers rapports 27/11/2020

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